© Loic Vizzini
À l'heure où Internet est le champ d'exploration préféré de bon nombre de citoyens du monde, il semblerait pourtant qu'envers et contre tous, il soit également le lieu de vol privilégié d'images.
En effet, il est avéré (et pourtant essentiel de le rappeler), qu'une image est la propriété de son auteur, sur internet comme ailleurs, et qu'il ne suffit pas de « copier-coller » cette image afin d'en avoir la libre utilisation. L'Union des photographes professionnels explicite en effet clairement ce qu'est le droit d'auteur : « Le droit d'auteur constitue une branche de la propriété littéraire et artistique. Il a pour vocation de fixer un cadre juridique très protecteur pour l'auteur, créateur d'une œuvre de l'esprit. L'ensemble des normes constituant ce droit a été codifié par la loi n° 92-597 du 1er juillet 1992 créant ainsi le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI). Régulièrement, de nouvelles lois et décrets sont adoptés modifiant certains articles. » Puis d'ajouter « En droit français, « l' auteur » est la personne physique qui crée l'œuvre (Photographe, réalisateur, écrivain, chorégraphe, architecte…). Il est titulaire des droits d'auteur dès la création de l'oeuvre indépendamment de son statut ou des circonstances dans lesquels il réalise l'œuvre. Est considéré comme auteur la personne sous le nom de qui l'œuvre a été diffusée la première fois. »
Une chose essentielle à savoir est que, pour qu'une oeuvre soit défendue par le droit d'auteur, elle doit être originale, comme le souligne l'UPP : « L'unique critère pour bénéficier de la protection des droits d'auteurs est l'originalité. L'originalité est une notion clé du droit d'auteur. En effet, pour qu'une œuvre profite de la protection du droit d'auteur, le juge vérifiera que la création a une forme originale.
Cela signifie d'une part que les idées ne trouvent pas de protection légale dans le code de la propriété intellectuelle et d'autre part impose que l'auteur démontre que son œuvre est originale.
En matière de contrefaçon, l'auteur doit construire une argumentation construite pour convaincre le juge que son œuvre est originale. Dans bon nombre d'affaires, la protection du droit d'auteur est écartée du fait que l'auteur n'a pas mené d'argumentaire suffisamment solide démontrant l'originalité de son oeuvre. »
Ces notions basiques existent depuis tant d'années que sans doute l'utilisateur d'internet l'a-t-il oublié. L'action principale, avant d'utiliser une image, pour quelque emploi, est de solliciter son auteur afin d'obtenir son autorisation. Ceci est la base de ce qu'il est demandé à un média. Pourtant, il semblerait que ce qui vaut pour les médias ne le soit pas pour le reste du web, comme les blogueurs.
En effet, nombreux sont les blogs sur internet, qui publient, chaque jour, de nouvelles images. La photographie, l'image, est véhiculée de façon immédiate, mais son droit reste intact, peu importe le support. Il est essentiel de rappeler ceci : « Toute édition d'écrits de composition musicales, de dessins, de peinture ou toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon. toute contrefaçon est un délit La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l étranger est punie de deux ans d'emprisonnement et de 300.000 euros d'amende seront punis des mêmes peines le débit, l'importation et l'exportation d'ouvrages contrefaits ».
De nombreuses façon permettent de lutter contre l'utilisation outrancière des images. Surveiller régulièrement le net, se tourner vers des valeurs sûres comme l'UPP, ou encore le cnil (commission nationale de l'information et des libertés). L'utilisation de watermarks (une signature sur l'image) peut vous permettre de protéger votre image, mais pas d'en assurer l'absence totale d'utilisation.
Soyez vigilants...
Claire Mayer
